Mentions légales

Conformément aux dispositions légales en vigueur :

Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site.

1. Éditeur du site

Nom de l’éditrice : Patricia Lecoutère
Statut : artiste-auteure
Adresse : Wavre Belgique
Adresse e-mail : patricia-hola@hotmail.com
Site web : https://cms2.patricia-hola.com

 

2. Activité du site

Le site a pour activité principale :

  • la présentation de compositions musicales originales pour piano
  • la vente et le téléchargement de compositions et de partitions musicales au format numérique (PDF)

Les produits proposés sont exclusivement des contenus numériques, livrés par téléchargement après paiement.

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, partitions, compositions musicales, fichiers PDF, éléments graphiques, logos, sons) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Patricia Lecoutère, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

 

4. Responsabilité

L’éditrice s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et des fichiers téléchargés depuis le site.

 

5. Accès au site

Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique ou mise à jour. L’éditrice ne saurait être tenue responsable des interruptions temporaires d’accès au site.

 

6. Données personnelles

La gestion des données personnelles est détaillée dans la page Politique de confidentialité, accessible depuis le footer du site.

 

7. Cookies

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8. Hébergement

Hébergeur : OVH
Raison sociale : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovh.com

 

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit applicable en vigueur dans le pays de résidence de l’éditrice.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions compétentes.